Conditions Générales d'Utilisation

Article 1 – Préambule

Bienvenue sur le site. Les mentions légales et les règles d’utilisation ci-dessous régissent l’accès au site. En l’utilisant, vous êtes réputé avoir pris connaissance et accepté les termes proposés.

Article 2 – Mentions obligatoires

Éditeur : OCEADS, 55 rue Hutellier, 60290 Laigneville.
SIRET : 88844390000012
Code APE : Conseil en relations publiques et communication (7021Z)
Contact : Herve@oceads.com

Directeur de la publication : Hervé Degauchy (Herve@oceads.com)

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
SIRET : 42476141900045
Téléphone : 09 72 10 10 07

Article 3 – Accès et service

L’accès au site demeure libre. Nous nous engageons à mettre en œuvre tous les moyens à notre disposition pour assurer la fiabilité du site. Aucune garantie n’est toutefois accordée ; le site peut être modifié sans préavis.

Article 4 – Conditions d’utilisation

Notre responsabilité est déclinée concernant les dysfonctionnements, interruptions ou pertes de données. Les utilisateurs ne doivent pas altérer le fonctionnement du site ni détourner les informations personnelles.

Article 5 – Informations et contenus

Les informations ou contenus diffusés et accessibles sur notre site sont communiqués à titre gratuit. Leur utilisation relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.

Article 6 – Données personnelles

Nous garantissons la conformité avec la réglementation applicable et notre politique de protection des données.

Article 7 – Politique cookie

Un dépôt de cookies est possible lors de la navigation sur le site.

Article 8 – Propriété intellectuelle

Ce site est notre propriété exclusive. Tous les droits d’auteur, marques, logos et contenus sont protégés. Une visite sur notre site ne constitue une cession de droit d’aucune sorte. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.

Article 9 – Liens hypertextes

Le site contient des liens externes ; l’éditeur n’est pas responsable de leur contenu.

Article 10 – Convention de preuve

Les données d’identification constituent des éléments de preuve.

Article 11 – Langue

Le français est la langue officielle. L’éditeur ne répond pas des traductions automatiques.

Article 12 – Droit applicable

Le droit français est applicable ; la juridiction compétente est celle du siège social.

Article 13 – Mise à jour

Des modifications sont possibles sans préavis.

Article 14 – Contact

Pour toute question : Herve@oceads.com

© 2026 — Tous droits réservés.